Termes & conditions d'utilisations

Crédits

Le présent site à pu voir le jour grâce à l'étroite collaboration de tous les membres du comité de l'association. Sa mise en place et son aspect a été pensé et conçu par Filipe De Oliveira Vilaca, avec l'aide de Pascal Kotté et de Marc Brusatin. The Shifters Switzerland tient à remercier par ailleurs l'entreprise  Open Net Sàrl  pour la mise à disposition de l'hébergement du site.

Copyrights

      Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International   (CC BY-NC-SA 4.0)

This is a human-readable summary of (and not a substitute for) the license.  Avertissement.

Vous êtes autorisé à :

  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel

  • L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution  Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.

  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.

  • Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.

  • Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes:

  • Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.
  • Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.


Propriétaire/For Juridique

Le présent site internet ainsi que l’intégralité de son contenu appartiennent à  The Shifters Switzerland  et sont soumis au droit Suisse. Le for juridique se situe dans le canton de Vaud.